MENTIONS LÉGALES ET CRÉDITS
PROPRIÉTÉ DU SITE
Le présent site est la propriété de la Commune de Beaussais-Sur-Mer :
5 Bis Rue Ernest Rouxel – BP 1 – Ploubalay – 22650 Beaussais-Sur-Mer
Tel : 02.96.82.60.60
DROITS D'AUTEUR
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toute copie, représentation, adaptation, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site est illicite à l'exception d'une unique copie réservée à l'usage privé de l'utilisateur. Les informations contenues dans ce site sont présentées à titre purement informatif et sont non contractuelles.
Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs. Ainsi, la commune de Beaussais-sur-Mer ne saurait être tenu responsable pour toute erreur ou omission dans les textes et illustrations du site.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de la Commune de Beaussais-Sur-Mer.
En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite de Commune de Beaussais-Sur-Mer dont celle-ci reste seule juge.
Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de Commune de Beaussais-Sur-Mer est interdite et illicite.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
COMMISSION NATIONALE INFORMATIQUE ET LIBERTÉS (CNIL)
Le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.
- Directeur de publication : Eugène CARO, Maire de Beaussais-sur-Mer
- Crédits photos : Commune de Beaussais-Sur-Mer
- Réalisation, ingénierie informatique et hébergement : Pensons Digital by Intranet Pro - Société Intranet Pro, Les Hauts Rocomps, Bât Technopolis, 35410 Châteaugiron.
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